Conformément à l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site [Nom du Site] les informations suivantes :
1. Éditeur du Site
Le site Box Pas à Pas est édité par :
Nom ou Dénomination sociale : Pierrick Varoquier
Adresse du siège social : 15 impasse de Laye 01800 Meximieux
Email : contact@pierrickvaroquier.fr
Numéro d’immatriculation : 88899918200023
Directeur de la publication : Pierrick Varoquier
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : Vilnius Lituanie
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site Box Pas à Pas (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Box Pas à Pas ou de ses partenaires, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Box Pas à Pas.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, Box Pas à Pas s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs.
- Responsable des données : VAROQUIER Pierrick
- Les données collectées sont utilisées pour les abonnements à la box ainsi que la Newsletter.
- Pour les dons, se référer aux politiques de Paypal et Leetchi.
- Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@boxpasapas.com.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
Box Pas à Pas s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, il ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions dans les contenus fournis ;
- des interruptions techniques du site ;
- de l’usage des informations disponibles sur le site par les utilisateurs.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des données statistiques.
- Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser ou limiter l’utilisation des cookies.
- En continuant à naviguer sur le site, l’utilisateur accepte l’utilisation des cookies conformément à notre Politique de cookies.
7. Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents.
Dernière mise à jour des mentions légales : 31/12/2024
Pour toute question ou signalement concernant le site, contactez-nous à contact@boxpasapas.com.
